1. Informations légales

Le site Amis 4 Pattes est un site d'information sur le refuge animal Amis 4 Pattes.

Nom de l'association : Amis 4 Pattes

Siège social : 3 Allée du Grenouillet, 63510 Aulnat, France

Email : presidence.amis4pattes@gmail.com

Numéro de téléphone : À définir

2. Responsable de publication

Nom : Romain Pastrop

Fonction : Président de l'association

3. Hébergement

L'hébergement du site est fait sur un serveur privé.

4. Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, etc.) est protégé par des droits de propriété intellectuelle et appartient à l'association Amis 4 Pattes ou à des tiers ayant autorisé l'association à l'utiliser.

Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces contenus est interdite.

5. Données personnelles

Le site Amis 4 Pattes ne collecte aucune donnée personnelle sans votre consentement explicite. Les informations collectées via les formulaires de contact ou autres sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Cependant, l'association Amis 4 Pattes n'est pas responsable du contenu de ces sites externes.

7. Réseaux sociaux

Retrouvez l'association Amis 4 Pattes sur ses réseaux sociaux :

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Crédits

Le site a été conçu par l’équipe de développement de Amis 4 Pattes, composée de Cloé Pougheon, Maxence Stievenard, Romain Patau, Étienne Brugiroux, et Jean-Baptiste Bourdier.

8. Modification des Mentions Légales

Amis 4 Pattes se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour ces mentions légales à tout moment. Nous vous invitons à les consulter régulièrement pour prendre connaissance de toute modification.

Mentions légales - Conformité RGPD

L'association Amis 4 Pattes respecte la législation sur la protection des données personnelles (RGPD). Si vous avez des questions sur la gestion de vos données personnelles, contactez-nous via l'email mentionné ci-dessus.

9. Renseignements juridiques

Date de création de l'entreprise : 05-09-2016

Forme juridique : Association déclarée

Noms commerciaux : AMIS 4 PATTES

Numéro RNA : W632008441

Numéro SIREN : 822620860

Numéro SIRET (siège) : 82262086000020

Numéro TVA Intracommunautaire : FR38822620860

Activité (Code NAF ou APE) : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (9499Z)

Statut INSEE : INSCRITE

Date d'enregistrement INSEE : Enregistrée à l'INSEE le 05-09-2016